Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RYTHM'EURO
AXA ASSURANCES VIE société anonyme RCS Paris B310499959 entreprise régie par le Code des Assurances
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance Mutuelle, entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
99806148
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque RYTHM'EURO

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE RCS Paris B310499959 entreprise régie par le Code des Assurances et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RYTHM'EURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE RCS Paris B310499959 entreprise régie par le Code des Assurances domicilié(e) 370, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance Mutuelle domicilié(e) 370, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXA France ASSURANCE Direction Juridique Patrick REMION - France.

La marque RYTHM'EURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYTHM'EURO est expirée depuis le 29 juillet 2009.


AXA ASSURANCES VIE société anonyme RCS Paris B310499959 entreprise régie par le Code des Assurances - 370, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE société d'assurance Mutuelle, entreprise régie par le Code des Assurances - 370, rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France


AXA France ASSURANCE Direction Juridique Patrick REMION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

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