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Marques déposées par la société AXA ASSURANCES Vie Mutuelle
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RESULTANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESULTANCE
AXA ASSURANCES Vie Mutuelle, Société d'assurance mutuelle et AXA France Vie, société anonyme

Numéro de dépôt :
93450421
Date de dépôt :
11/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2013

Présentation de la marque RESULTANCE

Déposée le 11 janvier 1993 par la société AXA ASSURANCES Vie Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESULTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société AXA ASSURANCES Vie Mutuelle domicilié(e) 370 rue Saint-Honoré,75001 Paris (dossier no 2234557) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 499 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION Direction juridique AXA France domicilié(e) Tour AXA – 8e B, 1 place des SAISONS,92083 Paris Le Défense Cedex (dossier no 2234557) - 92083 - France.

La marque RESULTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESULTANCE est expirée depuis le 10 janvier 2013.

AXA ASSURANCES Vie Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , FRANCE AVENIR , EXCELIUM , OPTIVIE , RAYONNANCE , AGRICIAL , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , LES HAPPY HOURS , CERCLE VAUPALIERE


AXA ASSURANCES Vie Mutuelle, Société d'assurance mutuelle et AXA France Vie, société anonyme - 370 rue Saint-Honoré,75001 Paris (dossier no 2234557) - 75001 - France - SIREN 310499959


Patrick REMION Direction juridique AXA France - Tour AXA – 8e B, 1 place des SAISONS,92083 Paris Le Défense Cedex (dossier no 2234557) - 92083 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234557 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Assurances et finances; tous services d'assurances; tous contrats d'assurances; contrats d'assurances contre l'incendie; les accidents et les risques divers; contrats d'assurances de personnes; contrats d'assurances sur la vie; assurance épargne; assurance retraite; contrat de capitalisation; fonds commun de placement; gérance de valeurs mobilières, régime de prévoyance; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises