Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULANGO
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, société d'assurance mutuelle
AXA FRANCE VIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3908602
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
MODULANGO de AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE

Présentation de la marque MODULANGO

Déposée le 28 mars 2012 par la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE et la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODULANGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Les déposants sont la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92000 - NANTERRE - France et la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE domicilié(e) 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE, M. Guillaume MARCHAIS domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MODULANGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULANGO est expirée depuis le 28 mars 2022.

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , FRANCE AVENIR , EXCELIUM , OPTIVIE , RAYONNANCE , AGRICIAL , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , LES HAPPY HOURS , CERCLE VAUPALIERE


AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, société d'assurance mutuelle - 313 Terrasses de l'Arche - 92000 - NANTERRE - France

AXA FRANCE VIE, société anonyme - 313 Terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 3


MARCHAIS DE CANDE, M. Guillaume MARCHAIS - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Assurances santé et prévoyance, assistance financière dans le cadre de contrats d'assurance et de prévoyance, services d'assistance financière à savoir remboursement de frais médicaux et de santé, remboursement de frais exposés par les souscripteurs de contrats d'assistance à l'occasion de déplacements et voyages ;

Services de rapatriement voyageurs en cas d'accidents ou de maladie ; livraison de médicaments à domicile ;

Organisation et fourniture de services de soins médicaux, d'hygiène et d'esthétique à domicile pour les personnes, de portage à domicile de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ; assistance médicalisée à domicile ; maisons de repos ou de convalescence ; assistance en cas de re-location et d'adaptation de logement des personnes devenant dépendantes (sans rapport avec la conduite des affaires), à savoir aide aux démarches administratives et conseils en matière de sécurité, d'accessibilité et d'autonomie assistance à domicile aux enfants malades et aux personnes âgées, à savoir service de garde malades.