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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE
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EPARGNE OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPARGNE OCEAN
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE ET AXA FRANCE VIE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93461320
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque EPARGNE OCEAN

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPARGNE OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE domicilié(e) 370 RUE SAINT-HONORÉ,75001 PARIS (dossier no 2239416) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 499 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK REMION DIRECTION JURIDIQUE AXA FRANCE domicilié(e) TOUR AXA - 8e B 1 PLACE DES SAISONS,92083 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2239416) - 92083 - France.

La marque EPARGNE OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPARGNE OCEAN est expirée depuis le 26 mars 2013.

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , FRANCE AVENIR , EXCELIUM , OPTIVIE , RAYONNANCE , AGRICIAL , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , LES HAPPY HOURS , CERCLE VAUPALIERE


AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLE ET AXA FRANCE VIE, SOCIETE ANONYME - 370 RUE SAINT-HONORÉ,75001 PARIS (dossier no 2239416) - 75001 - France - SIREN 310499959


PATRICK REMION DIRECTION JURIDIQUE AXA FRANCE - TOUR AXA - 8e B 1 PLACE DES SAISONS,92083 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2239416) - 92083 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2239416 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385893 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°385892 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°385891 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292555 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°300638 - Publication au BOPI 2000-05-22

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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