Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVERSIS
- AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle
- AXA ASSURANCES VIE

Numéro de dépôt :
95562986
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque DIVERSIS

Déposée le 15 mars 1995 par la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle et AXA ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVERSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Les déposants sont la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle domicilié(e) Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France et - AXA ASSURANCES VIE, domicilié(e) La Grande Arche - Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence TRAGIT GOSSOT AXA ASSURANCES, Direction Juridique - Immeuble "Avenue 2" - France.

La marque DIVERSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVERSIS est expirée depuis le 15 mars 2005.

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : OUTRE MER REVENUS , DIXO , OUTRE MER RETRAITE , OUTRE MER PLACEMENT


- AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle - Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France

- AXA ASSURANCES VIE - La Grande Arche - Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France


Laurence TRAGIT GOSSOT AXA ASSURANCES, Direction Juridique - Immeuble "Avenue 2" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Assurances et finances; tous contrats d'assurances sur la vie; contrats d'assurances de personnes; assurance retraite; régime de prévoyance; contrat de capitalisation; Epargne; Fonds communs de placement; diffusion et gestion de valeurs mobilières; fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises