RUBIAL
Présentation de la marque RUBIAL
Déposée le 7 mars 1995 par la société AXA Assurances Vie Mutuelle société d'assurance mutuelle et la Société Anonyme (SA) AXA France Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBIAL est expirée depuis le 7 mars 2015.
AXA Assurances Vie Mutuelle société d'assurance mutuelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282380 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 21 février 2005 - Changement de dénomination n°444931 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 21 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°444930 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 21 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°444929 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 21 février 2005 - Changement de dénomination n°444927 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 21 février 2005 - Changement de dénomination n°444928 - Publication au BOPI 2005-02-21
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15