Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Naviplaisance
AXA Assurances IARD, société anonyme inscrite au RCS Paris B sous le numéro 722057460
AXA Assurances IARD Mutuelle, société d'assurance mutuelle entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
99813235
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque Naviplaisance

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) AXA Assurances IARD et la société AXA Assurances IARD Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Naviplaisance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA Assurances IARD domicilié(e) ayant son siège social au 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France et la société AXA Assurances IARD Mutuelle domicilié(e) ayant son siège social au 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION AXA France Assurance Direction Juridique - France.

La marque Naviplaisance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naviplaisance est expirée depuis le 21 septembre 2009.

AXA Assurances IARD a également déposé les autres marques suivantes : SOS HANDICAP , QUARTET , SOLIDRIS , ASSICAR , ATOUT NEUF , "MPI : Multirisques Promotion Immobilière" , PRORISK , ENTRACT , ELIANTE , EVENTAIL


AXA Assurances IARD, société anonyme inscrite au RCS Paris B sous le numéro 722057460 - ayant son siège social au 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France

AXA Assurances IARD Mutuelle, société d'assurance mutuelle entreprise régie par le Code des Assurances - ayant son siège social au 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France


Patrick REMION AXA France Assurance Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Assurances, contrats d'assurances.