Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT NEUF
AXA Assurances IARD, société anonyme entreprise régie par le Code des assurances RCS Paris B sous le numéro 722057460
Et AXA Assurances IARD Mutuelle, société d'assurance mutuelle entreprise régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
3015258
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque ATOUT NEUF

Déposée le 13 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) AXA Assurances IARD et la société Et AXA Assurances IARD Mutuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT NEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA Assurances IARD domicilié(e) 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France et la société Et AXA Assurances IARD Mutuelle domicilié(e) 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick REMION AXA France Assurance Direction Juridique - France.

La marque ATOUT NEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT NEUF est expirée depuis le 13 mars 2010.

AXA Assurances IARD a également déposé les autres marques suivantes : SOS HANDICAP , QUARTET , SOLIDRIS , ASSICAR , Naviplaisance , "MPI : Multirisques Promotion Immobilière" , PRORISK , ENTRACT , ELIANTE , EVENTAIL


AXA Assurances IARD, société anonyme entreprise régie par le Code des assurances RCS Paris B sous le numéro 722057460 - 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France

Et AXA Assurances IARD Mutuelle, société d'assurance mutuelle entreprise régie par le Code des Assurances - 370 rue St Honoré, 75001 PARIS - France


Patrick REMION AXA France Assurance Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

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