Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIANTE
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE
AXA ASSURANCES IARD

Numéro de dépôt :
96607126
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque ELIANTE

Déposée le 23 janvier 1996 par AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE et AXA ASSURANCES IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Les déposants sont AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, domicilié(e) La Grande Arche - Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France et AXA ASSURANCES IARD, domicilié(e) La Grande Arche - Paroi Nord CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence TRAGIT GOSSOT AXA ASSURANCES, Direction Juridique - France.

La marque ELIANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIANTE est expirée depuis le 23 janvier 2006.

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : QUARTET , SOLIDRIS , ALLO MECANO , ATOUT IMMEUBLES , CERCLE VAUPALIERE , Naviplaisance , PROMIUM , CYBER SECURE , ATOUT DRONES , AVANTAGE PRIVEPRO


AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE - La Grande Arche - Paroi Nord - CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France

AXA ASSURANCES IARD - La Grande Arche - Paroi Nord CEDEX 41, 92044 PARIS LA DEFENSE - France


Laurence TRAGIT GOSSOT AXA ASSURANCES, Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Assurances et finances; services d'assurances garantissant les activités professionnelles, commerciales, industrielles, artisanales et agricoles contre les risques incendie, accidents, dégâts des eaux, vol, catastrophes naturelles, pertes d'exploitation, bris de machines, responsabilité civile, protection juridique