Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABTPS - Assurances Bâtiments Travaux Publics Services
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE
AXA ASSURANCES IARD

Numéro de dépôt :
95589632
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque ABTPS - Assurances Bâtiments Travaux Publics Services

Déposée le 22 septembre 1995 par AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE et AXA ASSURANCES IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABTPS - Assurances Bâtiments Travaux Publics Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Les déposants sont AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, domicilié(e) La Grande Arche, Paroi Nord, 92800 PUTEAUX LA DEFENSE - France et AXA ASSURANCES IARD, domicilié(e) La Grande Arche, Paroi Nord, 92800 PUTEAUX LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXA ASSURANCES Laurence TRAGIT GOSSOT Direction Juridique - France.

La marque ABTPS - Assurances Bâtiments Travaux Publics Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABTPS - Assurances Bâtiments Travaux Publics Services est expirée depuis le 22 septembre 2005.

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : QUARTET , SOLIDRIS , ALLO MECANO , ATOUT IMMEUBLES , CERCLE VAUPALIERE , Naviplaisance , PROMIUM , CYBER SECURE , ATOUT DRONES , AVANTAGE PRIVEPRO


AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE - La Grande Arche, Paroi Nord, 92800 PUTEAUX LA DEFENSE - France

AXA ASSURANCES IARD - La Grande Arche, Paroi Nord, 92800 PUTEAUX LA DEFENSE - France


AXA ASSURANCES Laurence TRAGIT GOSSOT Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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