Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art ONE
AXA ART VERSICHERUNG AG, société de droit étranger

Numéro de dépôt :
3911915
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
Art ONE de AXA ART VERSICHERUNG AG

Présentation de la marque Art ONE

Déposée le 10 avril 2012 par la société étrangère AXA ART VERSICHERUNG AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Art ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société étrangère AXA ART VERSICHERUNG AG domicilié(e) 19 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 988 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23birs rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque Art ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art ONE est expirée depuis le 10 avril 2022.


AXA ART VERSICHERUNG AG, société de droit étranger - 19 rue d'Orléans - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 499988970


GEVERS FRANCE - 23birs rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

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