Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP BIOMASSE
Numéro de dépôt :
3706104
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2020
Présentation de la marque CAP BIOMASSE
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AWT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP BIOMASSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP BIOMASSE est expirée depuis le 20 janvier 2020.
AWT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25