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Marques déposées par AVY
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Plateau Ratatouille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plateau Ratatouille
AVY

Numéro de dépôt :
4429726
Date de dépôt :
18/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2028
Plateau Ratatouille de AVY

Présentation de la marque Plateau Ratatouille

Déposée par voie électronique le 18 février 2018 par AVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plateau Ratatouille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est AVY domicilié(e) 436 chemin des Girardes - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Avy domicilié(e) 436 chemin des Girardes - 84300 - Cavaillon - France.

La marque Plateau Ratatouille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plateau Ratatouille arrivera à expiration en date du 18 février 2028.


AVY - 436 chemin des Girardes - 84300 - CAVAILLON - France


Monsieur Bernard Avy - 436 chemin des Girardes - 84300 - Cavaillon - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751250 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; fruits frais ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool.