Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTINIUM 89
AVY PARTOUCHE

Numéro de dépôt :
3193486
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2012
ACTINIUM 89 de AVY PARTOUCHE

Présentation de la marque ACTINIUM 89

Déposée le 6 novembre 2002 par AVY PARTOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTINIUM 89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est AVY PARTOUCHE domicilié(e) 8, rue de Champjean,89150 BRANNAY - 89150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVY PARTOUCHE Sté ACTINIUM domicilié(e) 89 12, , Z.A. Pierre Banné,89100 GRON - 89100 - France.

La marque ACTINIUM 89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTINIUM 89 est expirée depuis le 6 novembre 2012.

AVY PARTOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : Odépôt


AVY PARTOUCHE - 8, rue de Champjean,89150 BRANNAY - 89150 - France


AVY PARTOUCHE Sté ACTINIUM - 89 12, , Z.A. Pierre Banné,89100 GRON - 89100 - France


Inscription le 21 avril 2004 - Rejet partiel n°391167 - Publication au BOPI 2004-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Papiers spécifiques.