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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVTAC
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BELLE COLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE COLINE
AVTAC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3883323
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/12/2021
BELLE COLINE de AVTAC

Présentation de la marque BELLE COLINE

Déposée le 20 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BELLE COLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVTAC domicilié(e) CHATEAU GIGAULT MAZION - 33390 - MAZION - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 264 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BELLE COLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE COLINE est expirée depuis le 20 décembre 2021.

AVTAC a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE SAULE


AVTAC, Société à responsabilité limitée - CHATEAU GIGAULT MAZION - 33390 - MAZION - France - SIREN 442264784


INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.