Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE SAULE
AVTAC, Société à responsabilité limitée, CHATEAU GIGAULT MAZION

Numéro de dépôt :
3843133
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2021
BARON DE SAULE de AVTAC

Présentation de la marque BARON DE SAULE

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARON DE SAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVTAC domicilié(e) - 33390 - MAZION - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 264 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BARON DE SAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE SAULE est expirée depuis le 1 juillet 2021.

AVTAC a également déposé les autres marques suivantes : BELLE COLINE


AVTAC, Société à responsabilité limitée, CHATEAU GIGAULT MAZION - 33390 - MAZION - France - SIREN 442264784


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vins d'appellations d'origine contrôlées.