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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVS CONCEPT
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BATI.CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATI.CONCEPT
AVS CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3420518
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
BATI.CONCEPT de AVS CONCEPT

Présentation de la marque BATI.CONCEPT

Déposée le 29 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVS CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI.CONCEPT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVS CONCEPT domicilié(e) 101 boulevard de Suisse, BP 90502,31205 TOULOUSE Cedex 2 - 31205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 782 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVS CONCEPT domicilié(e) 101 boulevard de Suisse, BP 90502,31205 TOULOUSE Cedex 2 - 31205 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI.CONCEPT est expirée depuis le 29 mars 2016.

AVS CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : BATIFRANCE SERVICES , FREE SALARIAT , SALARIÉS INDEPENDANTS


AVS CONCEPT SARL - 101 boulevard de Suisse, BP 90502,31205 TOULOUSE Cedex 2 - 31205 - France - SIREN 421782848


AVS CONCEPT - 101 boulevard de Suisse, BP 90502,31205 TOULOUSE Cedex 2 - 31205 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

recrutement de salariés indépendants.