Déposée le 1 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Avro tech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « leFabClub » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Avro tech domicilié(e) ZA de la Madeleine, 14 rue de l'Herminette - 35350 - SAINT-MELOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 368 847 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avro tech, M. Luyt Bertier domicilié(e) ZA de la Madeleine, 14 rue de l'Herminette - 35350 - SAINT-MELOIR - France.
La marque leFabClub a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque leFabClub arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.
Avro tech a également déposé les autres marques suivantes : LE FABCLUB
Avro tech, SAS - ZA de la Madeleine, 14 rue de l'Herminette - 35350 - SAINT-MELOIR - France - SIREN 792368847
Avro tech, M. Luyt Bertier - ZA de la Madeleine, 14 rue de l'Herminette - 35350 - SAINT-MELOIR - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Inscription le 5 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709121 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique.
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