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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVRIL
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PRINCESSE ANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCESSE ANNE
AVRIL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1436006
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque PRINCESSE ANNE

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVRIL domicilié(e) Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2101171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 780 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2101171) - France.

La marque PRINCESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCESSE ANNE est expirée depuis le 18 novembre 2007.

AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTINA , SAINT-MÉDARD , Diester, le diesel vert : Faites le plein d'avenir , SOJA DE PAYS , " SOJA DE PAYS " , JARDINE , BLEUET DE FRANCE , PANIER D'ARTOIS , TRIANON , LA SEMEUSE


AVRIL Société anonyme - Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2101171) - France - SIREN 375780541


NOVAMARK - (dossier no 2101171) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1997 n°2101171 - Publication au BOPI 1997-11-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234807 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343530 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234806 - Publication au BOPI 1997-03-25

Conserves de légumes.