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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVRIL
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PANIER D'ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANIER D'ARTOIS
AVRIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1422421
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque PANIER D'ARTOIS

Déposée le 29 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIER D'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVRIL domicilié(e) Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2088217) - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 780 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2088217) - France.

La marque PANIER D'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANIER D'ARTOIS est expirée depuis le 29 avril 2007.

AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTINA , SAINT-MÉDARD , Diester, le diesel vert : Faites le plein d'avenir , SOJA DE PAYS , " SOJA DE PAYS " , JARDINE , BLEUET DE FRANCE , TRIANON , LA SEMEUSE , NEW JEAN S FASHION QUALITY SINCE 1976


AVRIL Société Anonyme - Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2088217) - France - SIREN 375780541


CABINET FLECHNER - (dossier no 2088217) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 1997 n°2088217 - Publication au BOPI 1997-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235174 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 3 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235173 - Publication au BOPI 1997-04-03

Inscription le 3 avril 1997 - Changement de dénomination n°235172 - Publication au BOPI 1997-04-03

Conserves de légumes.