Déposée le 9 juillet 2009 par la société AVRIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLEOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la société AVRIL domicilié(e) 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 403 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.
La marque OLEOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVRIL, Société en Commandite par Actions - 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 799403050
Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763586 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721456 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail d'installations de production d'électricité solaire photovoltaïque ;
Services d'installation d'appareils de production d'électricité solaire photovoltaïque.
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