Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLZA PLUS
AVRIL, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3663333
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2029
COLZA PLUS de AVRIL

Présentation de la marque COLZA PLUS

Déposée le 9 juillet 2009 par la société AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLZA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la société AVRIL domicilié(e) 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 403 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Germain & Maureau, SAS domicilié(e) 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France.

La marque COLZA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLZA PLUS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTINA , SAINT-MÉDARD , Diester, le diesel vert : Faites le plein d'avenir , SOJA DE PAYS , " SOJA DE PAYS " , JARDINE , BLEUET DE FRANCE , PANIER D'ARTOIS , TRIANON , LA SEMEUSE


AVRIL, Société en Commandite par Actions - 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 799403050


Germain & Maureau, SAS - 31-33 Rue de la Baume - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763586 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721474 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages.