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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL SPECIALITES ANIMALES
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SELE-DIET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELE-DIET
AVRIL SPECIALITES ANIMALES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3684585
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2029
SELE-DIET de AVRIL SPECIALITES ANIMALES

Présentation de la marque SELE-DIET

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL SPECIALITES ANIMALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELE-DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL SPECIALITES ANIMALES domicilié(e) 2 Avenue de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 557 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SELE-DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELE-DIET arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

AVRIL SPECIALITES ANIMALES a également déposé les autres marques suivantes : HEPATO-DIET , CETOFLASH


AVRIL SPECIALITES ANIMALES, Société par actions simplifiée - 2 Avenue de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France - SIREN 819557406


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764725 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Inscription le 20 août 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°766740 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729331 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.