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Marques déposées par AVRIL Pierre
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STAB-NET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STAB-NET
AVRIL Pierre

Numéro de dépôt :
3477212
Date de dépôt :
24/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2027
STAB-NET de AVRIL Pierre

Présentation de la marque STAB-NET

Déposée le 24 janvier 2007 par AVRIL Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAB-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est AVRIL Pierre domicilié(e) 10 rue jean moulin - 56270 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AVRIL Pierre domicilié(e) 10 rue jean moulin - 56270 - PLOEMEUR - France.

La marque STAB-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAB-NET arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

AVRIL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : PIC-BINE


AVRIL Pierre - 10 rue jean moulin - 56270 - PLOEMEUR - France


M. AVRIL Pierre - 10 rue jean moulin - 56270 - PLOEMEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement avec limitation le 1 mars 2017 n°2642270 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-03-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; • machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).