Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITESTS ROUTIERS
AVRIL Pierre Bernard

Numéro de dépôt :
1619304
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
28/09/2000
SECURITESTS ROUTIERS de AVRIL Pierre Bernard

Présentation de la marque SECURITESTS ROUTIERS

Déposée le 28 septembre 1990 par AVRIL Pierre Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « SECURITESTS ROUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AVRIL Pierre Bernard, domicilié(e) 18 bis boulevard Barrieu, 63130 ROYAT - France.

La marque SECURITESTS ROUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITESTS ROUTIERS est expirée depuis le 28 septembre 2000.


AVRIL Pierre Bernard - 18 bis boulevard Barrieu, 63130 ROYAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Distributeurs automatiques, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conÇus pour être utilisés seulement avec recepteur de télévision, jeux, automatiques à pré-payement, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, enregistreurs à bandes magnétiques, bandes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, ordinateur, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, dispositif de protection personnel contre les accidents, appareils scolaires, simulateurs pour la conduite ou le controle de véhicules, appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction, et la transmission des sons, appareils de télévision, triangle de signalisation pour véhicules en panne, étuis pour verres de contact et pour lunettes, bandes vidéo, appareils pour le mesurage de la vitesse (photographie), controleurs de vitesse pour véhicules, jeux, jouets, articles de sport non compris dans d'autres classes, papiers, cartons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, sets de table, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, organisation d'exposition, services médicaux,orientation professionnelle, sélection du personnel par procédés psychotechniques, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, programation pour ordinateur, recherche techniques, services de santé, et services d'opticien

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.