Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ecoles du Sud
AVRIL Philippe, André, Bernard

Numéro de dépôt :
99831295
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque Les Ecoles du Sud

Déposée le 22 décembre 1999 par AVRIL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Ecoles du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est AVRIL Philippe, André, Bernard, domicilié(e) 54 avenue du Pont Juvénal, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVRIL Philippe - France.

La marque Les Ecoles du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831295.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ecoles du Sud est expirée depuis le 22 décembre 2009.

AVRIL Philippe a également déposé les autres marques suivantes : S.C.D. SUD CONCOURS DEVELOPPEMENT , MATHS & co , Domaine de Saint Bazile de la Roche


AVRIL Philippe, André, Bernard - 54 avenue du Pont Juvénal, 34000 MONTPELLIER - France


AVRIL Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Préparation aux concours et examens dans le cadre d'un établissement privé d'enseignement supérieur. Activité d'enseignement supérieur dans le cadre de la formation professionnelle continue.