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Marques déposées par monsieur Avril Philippe
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Domaine de Saint Bazile de la Roche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Saint Bazile de la Roche
M. Avril Philippe, Agissant pour le compte de la société Domaine de Saint Bazile de la Roche en cours de formation

Numéro de dépôt :
4336751
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2027
Domaine de Saint Bazile de la Roche de Avril Philippe

Présentation de la marque Domaine de Saint Bazile de la Roche

Déposée le 9 février 2017 par monsieur Avril Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Saint Bazile de la Roche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur Avril Philippe domicilié(e) Chez Boudingale - 19320 - ARGENTAT SUR DORDOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Avril Philippe et Vania domicilié(e) Chez Boudingale - 19320 - ARGENTAT SUR DORDOGNE - France.

La marque Domaine de Saint Bazile de la Roche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Saint Bazile de la Roche arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


M. Avril Philippe, Agissant pour le compte de la société Domaine de Saint Bazile de la Roche en cours de formation - Chez Boudingale - 19320 - ARGENTAT SUR DORDOGNE - France


M. Avril Philippe et Vania - Chez Boudingale - 19320 - ARGENTAT SUR DORDOGNE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vins à indication géographique protégée ; vins d'appelation d'origine protégée.