Déposée le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL PA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOURRIR NOUS ENGAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL PA domicilié(e) Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 505 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque NOURRIR NOUS ENGAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVRIL PA, Société par actions simplifiée - Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cicé Blossac - 35170 - BRUZ - France - SIREN 498505015
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène pour la médecine vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants et insecticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Services rendus pour l'aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale et industrielle (services de conseils professionnels concernant l'exploitation d'entreprise) ; publicité relative à l'élevage des animaux ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et de consultation liés à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux ; services de vente au détail de produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles, désinfectants et insecticides, fongicides, herbicides ; produits pour laver les animaux ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Services d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux ; toilettage d'animaux.
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