Présentation de la marque ACTEURS ENGAGES DANS L ELEVAGE
Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL PA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTEURS ENGAGES DANS L ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL PA domicilié(e) Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cisse Blossac - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 505 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque ACTEURS ENGAGES DANS L ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201373.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVRIL PA, Société par Actions Simplifiée - Centre d'Affaires Odyssée, ZAC Cisse Blossac - 35170 - BRUZ - France - SIREN 498505015
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; additifs chimiques alimentaires ; additifs chimiques pour engrais ;
Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; substituts de repas à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines de nettoyage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services d'insémination artificielle pour animaux ; marquage d'animaux ; élevage d'animaux ; analyses génétiques pour animaux ; conseils concernant l'alimentation des animaux ; services de soins de santé pour animaux ; conseils en matière d'élevage d'animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACTEURS ENGAGES DANS L ELEVAGE"
