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Marques déposées par la société Avril Noviant
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SAULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAULE
Avril Noviant

Numéro de dépôt :
4320569
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
SAULE de Avril Noviant

Présentation de la marque SAULE

Déposée le 7 décembre 2016 par la société Avril Noviant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société Avril Noviant domicilié(e) 28 rue de Sambre et Meuse - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 934 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Saule, Mme Noviant Avril domicilié(e) 28 rue de Sambre et Meuse - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAULE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


Avril Noviant - 28 rue de Sambre et Meuse - 75010 - PARIS - France - SIREN 823934989


Saule, Mme Noviant Avril - 28 rue de Sambre et Meuse - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.