JARDI BASSE-COUR
Présentation de la marque JARDI BASSE-COUR
Déposée le 24 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVRIL NA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDI BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JARDI BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDI BASSE-COUR arrivera à expiration en date du 24 juin 2030.
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°737119 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Inscription le 5 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788378 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751429 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17