Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL'O SYSTEME
AVRIL EN VILLE, SARL au Capital de 8.000 euro

Numéro de dépôt :
3775082
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2020
SOL\'O SYSTEME de AVRIL EN VILLE

Présentation de la marque SOL'O SYSTEME

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVRIL EN VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SOL'O SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVRIL EN VILLE domicilié(e) 29 rue de Galas - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 948 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Frezouls, Avocat domicilié(e) 32, Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SOL'O SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL'O SYSTEME est expirée depuis le 18 octobre 2020.


AVRIL EN VILLE, SARL au Capital de 8.000 euro - 29 rue de Galas - France - SIREN 397948126


Monsieur Pierre Frezouls, Avocat - 32, Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 13 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569450 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps daccès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données ;

Formation sur logiciel, informations en matière de gestion de la ressource en eau. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès. Informations en matière d'éducation ; exploitation de publication électroniques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues de l'irrigation par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels pour l'irrigation. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels d'irrigation. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un su.