Déposée le 3 octobre 2001 par monsieur AVRAMOV YVAN et monsieur Christian CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OVITOL LABORATOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Les déposants sont monsieur AVRAMOV YVAN domicilié(e) 480 TRAVERSE LES MAURETTES HAUTES LES RUSCATS, 83210 SOLLIES PONT - France et monsieur Christian CHARLES domicilié(e) résidence BEAULIEU, Rte de NICE, immeuble A escalier D, 83100 TOULON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Christian CHARLES résidence BEAULIEU - France.
La marque OVITOL LABORATOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR AVRAMOV YVAN - 480 TRAVERSE LES MAURETTES HAUTES LES RUSCATS, 83210 SOLLIES PONT - France
MR Christian CHARLES - résidence BEAULIEU, Rte de NICE, immeuble A escalier D, 83100 TOULON - France
MR Christian CHARLES résidence BEAULIEU - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 4 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433060 - Publication au BOPI 2006-05-04
Inscription le 23 août 2006 - Concession de licence n°439292 - Publication au BOPI 2006-08-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Communications par terminaux d'ordinateurs (Internet).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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