Déposée le 7 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « France Rivoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA domicilié(e) 490 route de Tarare - 69600 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 860 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JJ ROYER, Mo Jean Philippe DESIGAUD domicilié(e) 17 A rue de la Presse, BP 40713 - 42950 - SAINT ETIENNE cedex 1 - France.
La marque France Rivoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVONA, SAS - 490 route de Tarare - 69600 - GLEIZE - France - SIREN 378860936
CABINET JJ ROYER, Mo Jean Philippe DESIGAUD - 17 A rue de la Presse, BP 40713 - 42950 - SAINT ETIENNE cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38
Inscription le 21 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439201 - Publication au BOPI 2006-08-21
Inscription le 11 février 2009 - Changement de dénomination n°490663 - Publication au BOPI 2009-02-11
Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490662 - Publication au BOPI 2009-02-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551561 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24
Tissus à usage textile ; linge de lit, linge de maison, linge de bain, linge de table, serviettes de toilette. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exclusion des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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