Déposée le 29 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COULEURS DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVONA domicilié(e) 490 route de TARARE - 69600 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 860 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. desigaud jean philippe domicilié(e) 17 A rue de la presse - 42950 - SAINT ETIENNE cedex - France.
La marque COULEURS DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVONA, SAS - 490 route de TARARE - 69600 - GLEIZE - France - SIREN 378860936
M. desigaud jean philippe - 17 A rue de la presse - 42950 - SAINT ETIENNE cedex - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2008 n°2387494 - Publication au BOPI 2008-10-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434464 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 8 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438654 - Publication au BOPI 2006-08-08
Inscription le 29 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489969 - Publication au BOPI 2009-01-29
Inscription le 28 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396640 - Publication au BOPI 2004-07-28
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716231 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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