Déposée le 2 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FENESTRELLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVON domicilié(e) 2-4 Place du Général de Gaulle,92160 ANTONY (dossier no 2355453) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 689 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2355453) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVON Société par actions simplifiée - 2-4 Place du Général de Gaulle,92160 ANTONY (dossier no 2355453) - 92160 - France - SIREN 332689918
NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2355453) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355453 - Publication au BOPI 2007-11-13
Renouvellement sans limitation n°2093492 - Publication au BOPI 1997-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 29 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59678 - Publication au BOPI 1992-01-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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