Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX DES PINS
AVON Philippe

Numéro de dépôt :
1743658
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
12/10/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DES PINS

Déposée le 12 octobre 1990 par AVON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AVON Philippe, domicilié(e) AVON Marie-Hélène, 902, chemin de la Combe, 84380 MAZAN (dossier no 2183596) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe et Marie Hélène AVON domicilié(e) (dossier no 2183596) - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DES PINS est expirée depuis le 12 octobre 2010.

AVON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PETANQUE , CANTS SOULEU , DOMAINE DU CABARET


AVON Philippe - AVON Marie-Hélène, 902, chemin de la Combe, 84380 MAZAN (dossier no 2183596) - France


Philippe et Marie Hélène AVON - (dossier no 2183596) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183596 - Publication au BOPI 2000-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Vins de pays et vins d'appellation d'origine