Déposée le 24 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ATTENTION PIPELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVOMARKS domicilié(e) 55 rue Uranus, Parc Altaïs - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 556 452 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque ATTENTION PIPELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVOMARKS, société à responsabilité limitée - 55 rue Uranus, Parc Altaïs - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 442556452
CABINET PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23
Porte-clefs de fantaisie ; breloques ; breloques porte-clefs en cuir ; breloques porte-clefs en métal ; breloques porte-clefs non métalliques ; cordons porte-clefs ; coffrets à bijoux ; bracelets de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; pots à crayons ; trousses à crayons et stylos ; porte-crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; règles à tracer ; règles non graduées ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; corbeilles à papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; images ; dessins ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; périodiques ; livres ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bourses ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; portefeuilles ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de campeur ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; vaisselle en verre ; statues ou statuettes en verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; brûle-parfums ; mugs ; tasses ; bols ; verres à boire ; verres (récipients) ; gourdes ; flasques de poche ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; sacs isothermes ; dessous-de-plats (ustensiles de table) ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; ronds de serviettes ; porte-cure-dents ; corbeilles à papier ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; chiffons à lunettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; boîtes à savons ; poubelles ;
Tissus à usage textile ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en papier ; plaids ; serviettes de toilette en matières textiles ; gants de toilette ; serviettes de bain ; essuie-mains en matières textiles ; dessous de carafes (linge de table) ; mouchoirs de poche en matières textiles ; housses pour coussins.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; imperméables ; combinaisons de sport ; coupe-vent ; tricots (vêtements) ; gilets ; chemises ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; maillots de bains ; articles d'habillement ; foulards ; châles ; écharpes ; cravates ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou le cou (habillement) ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; gants (habillement) ; gants de sport ; visières ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; fourrures (vêtements) ; chaussettes ; peignoirs ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; bottes ; chaussures de plage ; sandales ; pantoufles ; chaussons.
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros, au détail, par correspondance, par l'intermédiaire de sites Web de porte-clefs de fantaisie, breloques, breloques porte-clefs en cuir, breloques porte-clefs en métal, breloques porte-clefs non métalliques, cordons porte-clefs, coffrets à bijoux, bracelets de montre, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), articles de bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture, articles de papeterie, blocs (papeterie), carnets, classeurs (articles de bureau), répertoires, enveloppes (papeterie), cartes bristol, papier à lettres, marque-pages, flyers, fanions (en papier), tracts, stylos, crayons, pots à crayons, trousses à crayons et stylos, porte-crayons, taille-crayons électriques ou non électriques, fournitures pour écrire, porte-plume, gommes à effacer, règles à tracer, règles non graduées, coupe-papier (articles de bureau), sous-main, presse-papiers, corbeilles à courrier, corbeilles à papier, tableaux (peintures) encadrés ou non, images, dessins, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, almanachs, calendriers, brochures, imprimés, publications imprimées, journaux, périodiques, livres, cartes de voeux musicales, cartes de souhaits, cartes postales, décalcomanies, autocollants (articles de papeterie), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, boîtes en carton ou en papier, coffrets à timbre (cachets), dessous de chopes à bière, dessous de carafes en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de tables en papier, pinces à billets, serre-livres, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, mouchoirs en papier, linge de table en papier, serviettes de toilette en papier, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie, sacs d'alpinistes, bâtons d'alpinistes, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, portefeuilles, serviettes (maroquinerie), sacs à provisions, sacs de plage, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de campeur, sacs à main, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, trousses de voyage (maroquinerie), étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, colliers pour animaux, habits pour animaux, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, vaisselle en verre, statues ou statuettes en verre, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, brûle-parfums, mugs, tasses, bols, verres à boire, verres (récipients), gourdes, flasques de poche, gobelets en papier ou en matières plastiques, bouteilles, bouteilles isolantes, sacs isothermes, dessous-de-plats (ustensiles de table), dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, ronds de serviettes, porte-cure-dents, corbeilles à papier, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, chiffons à lunettes, porte-rouleaux pour papier hygiénique, boîtes à savons, poubelles, tissus à usage textile, jetés de lit, tapis de table, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, sets de table non en papier, plaids, serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette, serviettes de bain, essuie-mains en matières textiles, dessous de carafes (linge de table), mouchoirs de poche en matières textiles, housses pour coussins, vêtements, chaussures, chapellerie, bonneterie, vêtements de dessus, surtouts (vêtements), imperméables, combinaisons de sport, coupe-vent, tricots (vêtements), gilets, chemises, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, pantalons, maillots de bains, articles d'habillement, foulards, châles, écharpes, cravates, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête ou le cou (habillement), casquettes, chapeaux, bonnets, gants (habillement), gants de sport, visières, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), sous-vêtements, fourrures (vêtements), chaussettes, peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit, chaussures de sport, chaussures de ski, bottes, chaussures de plage, sandales, pantoufles, chaussons.
Sérigraphie ; services d'impression ; services d'impression numérique ; services d'impression de messages sur des tee-shirts ; impression de dessins.
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