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Marques déposées par l'association loi 1901 Avoir Lieu
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didactile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

didactile
Avoir Lieu, association loi 1901, Les sablières chemin des marquets

Numéro de dépôt :
3863709
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
didactile de Avoir Lieu

Présentation de la marque didactile

Déposée le 4 octobre 2011 par l'association loi 1901 Avoir Lieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « didactile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Avoir Lieu domicilié(e) - 84220 - Roussillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avoir lieu, Les sablières chemin des marquets domicilié(e) - 84220 - Roussillon - France.

La marque didactile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque didactile est expirée depuis le 4 octobre 2021.


Avoir Lieu, association loi 1901, Les sablières chemin des marquets - 84220 - Roussillon - France


Avoir lieu, Les sablières chemin des marquets - 84220 - Roussillon - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; jeux de cartes ou de tables.