Présentation de la marque LA FABRIQUE HOME MADE TSHIRTS SINCE 1985
Déposée par voie électronique le 5 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA FABRIQUE HOME MADE TSHIRTS SINCE 1985 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVNA domicilié(e) 46 rue du Faubourg St Martin - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 340 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVNA, M. Benjamin Benichou domicilié(e) 46 rue du Faubourg St Martin - 75010 - Paris - France.
La marque LA FABRIQUE HOME MADE TSHIRTS SINCE 1985 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVNA, SARL - 46 rue du Faubourg St Martin - 75010 - Paris - France - SIREN 499340495
AVNA, M. Benjamin Benichou - 46 rue du Faubourg St Martin - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624949 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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