Déposée le 5 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVN - AUTOMATISMES DU VAL NOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AVASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVN - AUTOMATISMES DU VAL NOIR domicilié(e) 6 ZA LES DEUX VALLEES - 69670 - VAUGNERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 510 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVN - AUTOMATISMES DU VAL NOIR, Mme. FRANCOISE BREUIL domicilié(e) 6 ZA LES DEUX VALLEES - 69670 - VAUGNERAY - France.
La marque AVASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886506.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVASCAN est expirée depuis le 5 janvier 2022.
AVN - AUTOMATISMES DU VAL NOIR, SAS - 6 ZA LES DEUX VALLEES - 69670 - VAUGNERAY - France - SIREN 420510331
AVN - AUTOMATISMES DU VAL NOIR, Mme. FRANCOISE BREUIL - 6 ZA LES DEUX VALLEES - 69670 - VAUGNERAY - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Machine à trier pour l'industrie ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ;
Services de logistique en matière de transport ; machine de lecture pesage volume permettant un traitement rapide (jusqu'à 6000 colis/heure) des colis ou objets identifiés par code barre grâce à une détermination automatique de leurs caractéristiques poids, volume.
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