Déposée le 11 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) AVIZEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-20 du 16 mai 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIZEL domicilié(e) 91 rue de Cents - 1319 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Kirkpatrick, Mme Corbiau Valérie domicilié(e) 32 Avenue Wolfers - 1310 - LA HULPE - Belgique.
La marque BIOSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Inscription le 20 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540828 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Inscription le 6 janvier 2015 - Concession de licence n°640130 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640129 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677274 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-03-28
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Bains médicinaux, herbes médicinales ; tisanes, sucre à usage médical. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés. Mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Publicité, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Télécommunications, agences de presse ou d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services d'affichage électronique (télécommunications), émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique et transmission d'informations par Internet.
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisir, publication de livres, production de films sur bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, architecture, décoration intérieure, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, services de dessinateurs d'arts graphiques.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, solarium, salons de massage, services médicaux, salons de beauté, salons de coiffure.
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