Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SafeStreams
AVIWEST, SAS

Numéro de dépôt :
4058815
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
SafeStreams de AVIWEST

Présentation de la marque SafeStreams

Déposée le 7 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SafeStreams »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIWEST domicilié(e) Bâtiment O Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 205 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVIWEST, SAS, M. GASC Erwan domicilié(e) Bâtiment O Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

AVIWEST a également déposé les autres marques suivantes : ATC , SafeStreams Technology , AIR300 , AVIWEST , BCNG , MOJOPRO , SST - Safe Streams Transport , DMNG , AIR320


AVIWEST, SAS - Bâtiment O Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France - SIREN 508205408


AVIWEST, SAS, M. GASC Erwan - Bâtiment O Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE Cedex - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638763 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.