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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIWEST
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ATC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATC
AVIWEST, SAS

Numéro de dépôt :
4340239
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2027
ATC de AVIWEST

Présentation de la marque ATC

Déposée le 22 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIWEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AVIWEST domicilié(e) Bâtiment O, Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dekeyser Valerie domicilié(e) Bat. O, Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE - France.

La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

AVIWEST a également déposé les autres marques suivantes : SafeStreams Technology , AIR300 , AVIWEST , BCNG , SafeStreams , MOJOPRO , SST - Safe Streams Transport , DMNG , AIR320


AVIWEST, SAS - Bâtiment O, Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE - France


Mme Dekeyser Valerie - Bat. O, Espace Performance - 35769 - SAINT-GREGOIRE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images.