Déposée le 18 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVIVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « aviva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVIVA domicilié(e) 1, rue de la Truite, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 919 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVIVA Sarl - France.
La marque aviva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AVIVA Sarl - 1, rue de la Truite, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 393919089
AVIVA Sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Inscription le 17 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350500 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 4 novembre 1998 - Retrait partiel n°266260 - Publication au BOPI 1998-11-04
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Agricoles (machines -) Aspirateurs de poussière Bois (machines à travailler le -) Broyeurs ménagers électriques Chevalets pour scier (parties de machines ciseaux électriques Coupe-racines (machines) Courant (générateurs de -) Dégazonneuses Faucheuses Gazon (tondeuses à -) machines générateurs d'électricité Groupes électrogènes de secours Irrigation (machines d'-) pour l'agriculture Machines-outils Meuler (machines à -) Nettoyage (appareils de -) à haute pression Nettoyage (appareils de -) à vapeur Nettoyage (machines et appareils de -)(électriques) Perceuses à main électriques Pompes (machines) Poussière (aspirateurs de -) Pulvérisateurs (machines) Sarcler (machines à -) Scier (chevalets pour -)(parties de machines) Scies (machines) Souder (appareils à -) à gaz Tondeuses à gazon (machines) Pioches Porte-forets (outils) Porte-scie Pulvérisateurs pour insecticides (outils) Rabots Râteaux (outils) Sarcloirs Sécateurs Serpes Spatules (outils) Tenailles Tondeuses (instruments à main) Tondeuses à gazon (instruments à main) Tournevis Truelles Vaporisateurs pour insecticides (outils) Constructions transportables non métalliques ; maisons de jeu pour enfants, abris de jardin, abris de voiture, garages Matériaux de construction non métalliques, à savoir : pergolas, brise-vent, brise-vue Matériaux de construction transportables non métalliques : dalles, bordures Matériaux non transportables, non métalliques : pergolas, brise-vent, brise-vue Diffusion d'annonces publicitaires Etudes et recherches de marchés Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Promotion des ventes pour des tiers Publicité, relations publiques Service import-export Service d'information commerciale Agricoles (instruments à) à main actionnés manuellement Bêches Cisailles Cliquets (outils) Clous (arrache--) Cognées Cueille-fruits Déplantoirs Élagueurs Étaux Faucilles Faux Fils métalliques (tendeurs de -) (outils) Forets (outils) Fourches Fruits (cueille -) Gazon (tondeuses à -) (instruments à main) Gonfleurs (instruments à main) Gouges Grattoirs (outils) Greffoirs Guillaumes Haches Hachettes Houes Insecticides (pulvérisateurs pour -) (outils) Jardinage (outils à main pour le -) actionnés manuellement Limes Machettes Maillets Marteaux (outils) Masses (maillets) Massettes (marteaux) Mastics (pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de -) Meules à aiguiser à main Outils à main actionnés manuellement Parasites des plantes (outils pour détruire les - Pelles (outils) Pieds de biche (outils) Pinces.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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