Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICTOIRE COURT TERME
AVIVA VIE Société Anonyme d'Assurances Vie et de Capitalisation, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3124484
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
VICTOIRE COURT TERME de AVIVA VIE d\'Assurances Vie et de Capitalisation

Présentation de la marque VICTOIRE COURT TERME

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE d'Assurances Vie et de Capitalisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTOIRE COURT TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE d'Assurances Vie et de Capitalisation domicilié(e) 70 avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque VICTOIRE COURT TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICTOIRE COURT TERME est expirée depuis le 5 octobre 2021.

AVIVA VIE d'Assurances Vie et de Capitalisation a également déposé les autres marques suivantes : SELECT'PATRIMOINE. , VICTOIRE VITALITE , VICTOIRE SERENITE , SELECPIERRE , SELECT'ENTREPRISE , NORWICH ALTITUDE 265 , SELECT'RETRAITE. , VICTOIRE HARMONIE , SELECTICAP , DESTINATION RETRAITE


AVIVA VIE Société Anonyme d'Assurances Vie et de Capitalisation, Société Anonyme - 70 avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 732020805


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374424 - Publication au BOPI 2003-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480815 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.