CROISSANCE
Présentation de la marque CROISSANCE
Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE -D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION - EN ABREGE AVIVA VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROISSANCE arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.
AVIVA VIE -D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION - EN ABREGE AVIVA VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167251 - Publication au BOPI 2000-03-09
Inscription le 17 octobre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°57017 - Publication au BOPI 1991-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Inscription le 8 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296975 - Publication au BOPI 2000-03-08
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425612 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2020 n°2742789 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-12