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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION
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SOS Blessures
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOS Blessures
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3245504
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2023
SOS Blessures de AVIVA VIE –D\'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION

Présentation de la marque SOS Blessures

Déposée le 15 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS Blessures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION domicilié(e) 70 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque SOS Blessures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOS Blessures est expirée depuis le 15 septembre 2023.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , CAP FAMILLE , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme - 70 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 732020805


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554055 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554056 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534800 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10

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