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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE
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SELECT'HORIZON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECT'HORIZON
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98757229
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2028

Présentation de la marque SELECT'HORIZON

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECT'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE domicilié(e) 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. RIVIERE Laurence domicilié(e) Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SELECT'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECT'HORIZON arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , CAP FAMILLE , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION – EN ABREGE AVIVA VIE, Société anonyme - 70 AVENUE DE L'EUROPE - 92270 - BOIS-COLOMBES - France - SIREN 732020805


NOVAGRAAF FRANCE, M. RIVIERE Laurence - Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2008 n°2379148 - Publication au BOPI 2008-07-10

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374424 - Publication au BOPI 2003-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2018 n°2692885 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-14

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