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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION
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Hospi Plus
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Hospi Plus
AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3189591
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
Hospi Plus de AVIVA VIE –D\'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION

Présentation de la marque Hospi Plus

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Hospi Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION domicilié(e) 70, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 020 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France.

La marque Hospi Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hospi Plus est expirée depuis le 18 octobre 2022.

AVIVA VIE –D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION a également déposé les autres marques suivantes : PLANOR , Senséo , CAP FAMILLE , Victoire Altimax , LIBERTYVAL , SELECTIVALEURS CROISSANCE , VICTOIRE INVESTISSEMENT RETRAITE , ASSURANCE LONGUE VIE , PATRIMOINE SERVICES , VICTOIRE PROFIL DYNAMIQUE


AVIVA VIE – SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES VIE ET DE CAPITALISATION, Société Anonyme - 70, avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 732020805


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS – PERRET Cedex - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374608 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554056 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554055 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509248 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13

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